Découvrez le Fonds Écopropulsion

La nouvelle subvention pour financer votre projet en développement durable dans les MRC d’Arthabaska et de L’Érable.

slider_img05
Découvrir le Fonds Écopropulsion

Financez votre projet en développement durable

Le Fonds Écopropulsion propose une subvention d’un montant maximal de 10 000$ par projet en développement durable. Ce nouveau fonds aidera les OBNL et les entreprises des MRC d’Arthabaska et de L’Érable à réaliser des initiatives intégrant les principes du développement durable, tels que la préservation de l’environnement et le bien-être de la collectivité.

img

À propos du Fonds Écopropulsion

De 2018 à 2021, la Corporation du développement durable (CDD) a rassemblé quatre grands partenaires pour encourager le développement durable dans les régions d'Arthabaska et de L'Érable. Desjardins, la Ville de Victoriaville, la Ville de Plessisville et Sani Marc ont uni leurs forces pour créer le Fonds Écopropulsion : un puissant levier financier pour propulser des projets à fort impact sur l’environnement et nos communautés.

img
2

appels de projets en 2022

img
405 000$

à remettre en subventions sur 3 ans

img
7 septembre au
26 octobre 2022

Appel de projets en cours

4 critères
d’admissibilité

Qui peut bénéficier du Fonds Écopropulsion?
01

Type d’organisation

Être une organisation légalement constituée, enregistrée au Registraire des entreprises du Québec et incorporée en vertu d’une loi du Gouvernement du Québec :

  • Organisme à but non lucratif (OBNL)
  • Entreprise
02

Établissement

Exploiter un établissement dans les régions d'Arthabaska et de L'Érable.

03

Territoire desservi

Exercer principalement ses activités dans les régions d'Arthabaska et de L'Érable.

04

Projet

Présenter un projet en développement durable qui se déploie sur le territoire des régions d'Arthabaska et de L'Érable.

Comment ça fonctionne?

3 grandes étapes

Dépôt de votre projet

Soumettez votre projet en développement durable lors de la période d’appel de projets :

  • Deuxième appel de projets Du 7 septembre au 26 octobre 2022 inclusivement

Analyse de votre projet

Les comités de sélection et d'approbation évalueront votre projet selon une grille multicritère qui analyse la cohérence et la pertinence du projet, la capacité de réalisation et le cadre financier du projet, ainsi que les retombées et les bénéfices attendus du projet. Celle-ci est disponible dans le guide du demandeur.

Les responsables du fonds se réservent le droit de modifier les critères au fil du temps.

Réponse

Vous recevrez une réponse dans un délai d’un mois, qu’elle soit favorable ou non. Les organisations dont le projet n’aura pas été retenu pourront soumettre à nouveau une demande lors des autres appels de projets.

Un projet en développement durable à réaliser?

Voici comment déposer votre projet

Pour effectuer une demande d’aide financière au Fonds Écopropulsion :

img

Le Fonds Écopropulsion est rendu possible grâce aux partenaires fondateurs  :

Avec la participation de

Québec

Porté par

Corporation du développement durable

Vous avez des questions?

Projets admissibles

Un Fonds pour les projets en développement durable

Sensibilisation au développement durable
Bien-être des communautés
Conservation des milieux naturels et hydriques
Gestion de l’énergie
Gestion de l'eau
Gestion des GES
Adaptation aux changements climatiques
Gestion des matières résiduelles
Gestion des autres types de pollution
Économie circulaire
Achat ou approvisionnement responsable
Consommation responsable
Pratiques d'affaires écoresponsables
Pour plus d'informations
Lire le guide du demandeur

Questions fréquentes

Le Fonds Écopropulsion est un outil financier accélérateur de développement durable grâce à l’octroi de subventions dans les régions d'Arthabaska et de L'Érable. Il vise à soutenir des projets d’entreprises et d’organismes dans la mise en place d’actions concrètes ayant un impact positif social et/ou environnemental.

Si le projet est soutenu par un OBNL, le montant de l’aide financière versé correspondra à 75% du montant total du projet demandé, dans une limite de 10 000$.

Si le projet est porté par une entreprise privée, le montant de l’aide financière versé correspondra à 50% du montant total demandé, toujours dans une limite maximale de 10 000$.

Les dépenses admissibles à l’aide financière du Fonds Écopropulsion comprennent notamment les éléments suivants :

  • Les études de faisabilité, la recherche et développement appliqué, les bancs d’essai;
  • L’achat de matériel et de technologies;
  • Les honoraires professionnels (consultants et experts);
  • Le développement d’outils;
  • Les dépenses liées à la recherche scientifique appliquée et concrète en entreprise;
  • Les frais de publicité et de marketing afférents à un projet de sensibilisation et/ou d’éducation au développement durable;
  • Les frais de déplacement et de séjour;
  • D’autres dépenses afférentes au projet.

Non, l’aide financière proposée par le Fonds Écopropulsion est une subvention en développement durable. Il s’agira donc d’un investissement sous forme de contribution non remboursable.

Tout demandeur au Fonds Écopropulsion doit :

  • Apporter une contribution équivalente à 25 % du montant du projet pour les OBNL et à 50 % du montant du projet pour les entreprises;
  • Faire la démonstration, à la satisfaction de l’équipe de coordination du Fonds Écopropulsion, que la contribution a été exigée;
  • S’assurer d’obtenir les autorisations nécessaires à la mise en œuvre du projet;
  • Fournir les efforts requis pour réaliser le projet et communiquer toutes modifications du projet à l’équipe de coordination du Fonds Écopropulsion, afin que celle-ci les approuve;
  • S’engager à utiliser l’aide financière accordée aux seules fins de la réalisation du projet;
  • Identifier le « Fonds Écopropulsion de la Corporation du développement durable » dans toutes leurs communications sur les réseaux et médias sociaux en lien avec le projet;
  • Effectuer leur reddition de comptes en totalité.

Le projet soutenu devra être concrétisé dans un délai de 12 mois après la signature de la convention d’aide financière et le premier versement de l’aide financière.

Une demande de prolongation devra être soumise au Fonds Écopropulsion, et approuvée par l’équipe de coordination, afin d’obtenir un délai supplémentaire, au besoin.

Les demandes de financement peuvent être transmises en continu durant la période définie de l’appel de projets : du 7 septembre au 26 octobre 2022 inclusivement.

À la clôture de l’appel de projets, les demandes devront être soumises lors d’un prochain appel de projets.

Nous respecterons un délai d’un mois pour analyser les dossiers de demande et donner une réponse, qu’elle soit favorable ou non.

Si votre projet de développement durable est accepté, l’aide financière se fera en 3 versements bancaires distincts :

  • Le premier versement, représentant 50% de l’aide financière allouée, aura lieu après la signature de la convention de financement;
  • Le deuxième versement, correspondant à 30% de l’aide financière allouée, interviendra à mi-parcours, après la rencontre d’avancement;
  • Le dernier versement, correspondant à 20% de l’aide financière allouée, sera effectué après le rapport final de réalisation de fin de projet.

Ces versements sont conditionnels à la réalisation de la reddition de compte par les organisations soutenues. Un remboursement de l’aide financière sera demandé si le projet n’est pas complété ou que les fonds ne sont pas utilisés pour la réalisation du projet.

Oui, une organisation peut déposer une demande au Fonds Écopropulsion pour tout projet dont elle souhaite un appui financier.

Toutefois, une priorité sera donnée aux nouvelles organisations qui déposent un projet auprès du Fonds Écopropulsion, afin de favoriser la diversité des initiatives soutenues et l’équité de tous.

Les organisations dont le projet n’a pas été retenu à un appel de projets peuvent soumettre à nouveau leur demande lors des autres appels de projets.

Vous avez des questions?

Contactez-nous

Clémentine Freire

Clémentine Freire, M. Env.

Conseillère en développement durable