Découvrez le Fonds Écopropulsion

Le Fonds Écopropulsion est un outil financier accélérateur de développement durable grâce à l’octroi de subventions dans les régions d'Arthabaska et de L'Érable. Il vise à soutenir des projets d’entreprises et d’organismes dans la mise en place d’actions concrètes ayant un impact positif social et/ou environnemental.

Si le projet est soutenu par un OBNL, le montant de l’aide financière versé correspondra à 75% du montant total du projet demandé, dans une limite de 10 000$.

Si le projet est porté par une entreprise privée, le montant de l’aide financière versé correspondra à 50% du montant total demandé, toujours dans une limite maximale de 10 000$.

Les dépenses admissibles à l’aide financière du Fonds Écopropulsion comprennent notamment les éléments suivants :

• Les études de faisabilité, la recherche et développement appliqué, les bancs d’essai;
• L’achat d’équipements, de matériels ou de technologies;
• Les honoraires professionnels externes (consultants et experts);
• Le salaire d’une ressource chargée de projet;
• Le développement d’outils;
• Les dépenses liées à la recherche scientifique appliquée et concrète en entreprise;
• Les frais de publicité et de marketing, si le projet porte sur la sensibilisation et/ou l’éducation au développement durable;
• Les frais de déplacement et de séjour.

Non, l’aide financière proposée par le Fonds Écopropulsion est une subvention en développement durable. Il s’agira donc d’un investissement sous forme de contribution non remboursable.

Tout demandeur au Fonds Écopropulsion doit :

• Apporter une contribution équivalente à 25 % du montant du projet pour les OBNL et à 50 % du montant du projet pour les entreprises;
• Faire la démonstration, à la satisfaction de l’équipe de coordination du Fonds Écopropulsion, que la contribution a été exigée;
• S’assurer d’obtenir les autorisations nécessaires à la mise en œuvre du projet;
• Fournir les efforts requis pour réaliser le projet et communiquer toutes modifications du projet à l’équipe de coordination du Fonds Écopropulsion, afin que celle-ci les approuve;
• S’engager à utiliser l’aide financière accordée aux seules fins de la réalisation du projet;
• Identifier le « Fonds Écopropulsion de la Cité de l'innovation circulaire et durable » dans toutes leurs communications sur les réseaux et médias sociaux en lien avec le projet;
• Effectuer leur reddition de comptes en totalité.

Le projet soutenu devra être concrétisé dans un délai de 12 mois après la signature de la convention d’aide financière et le premier versement de l’aide financière.

Une demande de prolongation devra être soumise au Fonds Écopropulsion, et approuvée par l’équipe de coordination, afin d’obtenir un délai supplémentaire, au besoin.

Les demandes de financement peuvent être transmises en continu durant la période définie de l’appel de projets : 4 septembre au 23 octobre inclusivement.

À la clôture de l’appel de projets, les demandes devront être soumises lors d’un prochain appel de projets.

Nous respecterons un délai de 6 semaines à la suite de la fermeture de l'appel de projets pour analyser les dossiers de demande et donner une réponse, qu’elle soit favorable ou non.

Si votre projet de développement durable est accepté, l’aide financière se fera en 3 versements bancaires distincts :

• Le premier versement, représentant 50% de l’aide financière allouée, aura lieu après la signature de la convention de financement;
• Le deuxième versement, correspondant à 30% de l’aide financière allouée, interviendra à mi-parcours, après la rencontre d’avancement;
• Le dernier versement, correspondant à 20% de l’aide financière allouée, sera effectué après le rapport final de réalisation de fin de projet.

Ces versements sont conditionnels à la réalisation de la reddition de compte par les organisations soutenues. Un remboursement de l’aide financière sera demandé si le projet n’est pas complété ou que les fonds ne sont pas utilisés pour la réalisation du projet.

Oui, une organisation peut déposer une demande au Fonds Écopropulsion pour tout projet dont elle souhaite un appui financier.

Toutefois, une priorité sera donnée aux nouvelles organisations qui déposent un projet auprès du Fonds Écopropulsion, afin de favoriser la diversité des initiatives soutenues et l’équité de tous.

Les organisations dont le projet n’a pas été retenu à un appel de projets peuvent soumettre à nouveau leur demande lors des autres appels de projets.